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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION
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ULTRASHELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ULTRASHELL
MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4081527
Date de dépôt :
04/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2024
ULTRASHELL de MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION

Présentation de la marque ULTRASHELL

Déposée par voie électronique le 4 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ULTRASHELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION domicilié(e) rue de la Roche - 26320 - ST MARCEL LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 989 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ULTRASHELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTRASHELL est expirée depuis le 4 avril 2024.

MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes : MONTVAL , MOSSANT , 3 D FLEX , CIMALP , CREATIVE BY , SPEEDSHELL , SPECTRE


MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION, Société par Actions Simplifiée - rue de la Roche - 26320 - ST MARCEL LES VALENCE - France - SIREN 329989586


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Tissus à usage textile ; tissus pour la fabrication de vêtements, articles chaussants ; tissus élastiques, tissus en fibre de verre à usage textile, tissus imitant la peau d'animaux, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toiles, étoffes, matières textile filtrantes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.